Frédérique Espagnac

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De: Frédérique Espagnac
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
24 octobre 2024
par le Sénat dans sa séance du
23 octobre 2024
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000050396022(source JORF)
composition
25 Octobre 202425/10/2024
De: Frédérique ESPAGNAC
sénatrice
Objet:
en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé
d'une mission temporaire ayant pour objet la mobilité culturelle dans les territoires ruraux
Groupe:
Mission temporaire ayant pour objet la mobilité culturelle dans les territoires ruraux
JORFTEXT000049286692(source JORF)
charge
17 Mars 202417/03/2024
De: Frédérique Espagnac
Objet:
membre de la commission départementale de la coopération intercommunale et membre du collège consultatif de la commission du fonds pour le développement de la vie associative, pour les Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
Commission départementale de la coopération intercommunale et membre du collège consultatif de la commission du fonds pour le développement de la vie associative, pour les Pyrénées-Atlantiques
Commission départementale de la coopération intercommunale et membre du collège consultatif de la commission du fonds pour le développement de la vie associative, pour les Pyrénées-Atlantiques (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission départementale de la coopération intercommunale et membre du collège consultatif de la commission du fonds pour le développement de la vie associative, pour les Pyrénées-Atlantiques (Sénat)"
JORFTEXT000049263958(source JORF)
nomination
12 Mars 202412/03/2024
De: Frédérique ESPAGNAC
Objet:
membre du sénat
Sénat
Session extraordinaire 2022-2023
Liste communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application del'article 32 de l'ordonnance n° 58-1067 du
7 novembre 1958
portant loi organique sur le Conseil constitutionnel
Groupe:
Conseil constitutionnel
parlement="Sénat"
JORFTEXT000048133212(source JORF)
nomination
01 Octobre 202301/10/2023
De: Frédérique ESPAGNAC
Objet:
membres de la mission d'information sur l'avenir de la commune et du maire en France
Groupe:
Mission d'information sur l'avenir de la commune et du maire en France
parlement="Sénat"
JORFTEXT000047055886(source JORF)
désignation
26 Janvier 202326/01/2023
De: Frédérique Espagnac
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
membres titulaires
Groupe:
Commissions du fonds pour le développement de la vie associative
parlement="Sénat"
JORFTEXT000045389509(source JORF)
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Frédérique ESPAGNAC
sénatrice
Objet:
en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé
d'une mission temporaire ayant pour objet de mener une réflexion sur la réforme du zonage des zones de revitalisation rurale
Groupe:
Mission temporaire ayant pour objet de mener une réflexion sur la réforme du zonage des zones de revitalisation rurale
JORFTEXT000045038803(source JORF)
charge
20 Janvier 202220/01/2022
De: Frédérique Espagnac
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
JORFTEXT000043149520(source JORF)
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Frédérique Espagnac
pour les Pyrénées-Atlantiques
Objet:
membres des commissions départementales de coopération intercommunale
Groupe:
Commissions départementales de coopération intercommunale
parlement="Sénat"
JORFTEXT000038268448(source JORF)
nomination
26 Mars 201926/03/2019
De: Frédérique Espagnac
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 février 2019
par le Sénat dans sa séance du
12 février 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
Sénateurs
Titulaires. -
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le"
JORFTEXT000038130375(source JORF)
composition
15 Février 201915/02/2019
De: Frédérique ESPAGNAC
(SOCR)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Le bureau de la commission est ainsi constitué
Vice-présidents
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
JORFTEXT000037489026(source JORF)
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Frédérique ESPAGNAC
(Socialiste et républicain)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Le bureau de la commission est ainsi constitué
Vice-Présidents
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
JORFTEXT000037489026(source JORF)
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Frédérique Espagnac
Objet:
membres du groupe de travail préfigurant la commission spéciale sur le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance
Groupe:
Groupe de travail préfigurant la commission spéciale sur le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance
groupe de travail préfigurant la commission spéciale sur le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance (Sénat)
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036505387(source JORF)
désignation
18 Janvier 201818/01/2018
De: Frédérique Espagnac
Objet:
au sein des commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
Commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036231577(source JORF)
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: ESPAGNAC Frédérique
Objet:
membres de la Commission des finances
Groupe:
Commission des finances (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des finances (Sénat)"
JORFTEXT000035721400(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Frédérique Espagnac
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er septembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique
Sénateurs
Suppléants. -
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000033084876(source JORF)
composition
02 Septembre 201602/09/2016
De: Frédérique Espagnac
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er septembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la compétence du Défenseur des droits pour l'orientation et la protection des lanceurs d'alerte
Sénateurs
Suppléants. -
Groupe:
Défenseur des droits
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000033084876(source JORF)
composition
02 Septembre 201602/09/2016
De: Frédérique Espagnac
Objet:
membres de la mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France
Groupe:
Mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France
parlement="Sénat"
JORFTEXT000032543503(source JORF)
désignation
19 Mai 201619/05/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.